Telle est la question que pose l’association Robin des Bois aux élèves, aux parents, aux enseignants, au personnel périscolaire et aux riverains.
Depuis 2012, le ministères en charge de l’Ecologie conduit une travail de repérage et d’analyse de l’empreinte des activités industrielles et commerciales du XIXe et du XXe siècle sur les bâtiments accueillant des enfants et des adolescents.
Robin des Bois a entrepris depuis mai 2016 de rassembler tous les diagnostics et de solliciter à cet effet toutes les préfectures et autres services de l’Etat concernés. La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) a validé la légitimité de l’action de Robin des Bois.
Robin des Bois publie aujourd’hui les principaux diagnostics concernant les régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Hauts-de-France tels qu’ils ont été adressés aux directeurs académiques des services de l’Education nationale, aux directeurs des établissements scolaires et aux maîtres d’ouvrage que sont les communes et les conseils régionaux ou généraux.
On peut retrouver ici ces premiers résultats. Les dossiers scolaires d’autres régions seront publiés dans les semaines qui viennent.
La campagne de sensibilisation lancée sous l’égide de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) dans le cadre de la semaine d’action internationale pour la prévention de l’intoxication au plomb, une initiative de l’Alliance mondiale pour l’élimination des peintures au plomb, se déroulera cette année du 22 au 28 octobre 2017.
Le but de cette campagne est d’attirer l’attention sur la nécessité de prendre des mesures pour lutter contre les effets de l’exposition au plomb sur la santé, en particulier chez les enfants.
La semaine vise notamment à amener les gouvernements, l’industrie et les consommateurs à agir davantage pour éliminer les peintures au plomb.
A cette occasion, l’AFVS organise un après-midi d’information à laquelle vous êtes cordialement invités.
De 15 h à 17 h vous pourrez participer à la projection du dernier film documentaire de l’association, « Notre plomb quotidien« , et prendre part ensuite aux débats, obtenir des conseils juridiques concernant vos problèmes de santé liés aux conditions de logement et vous informer sur le saturnisme et ses conséquences.
De 17 h à 19 h nous inaugurerons nos nouveaux locaux. Nous vous invitons à partager un moment de convivialité et d’échanges avec les familles adhérentes de l’AFVS et nos partenaires autour d’un verre.
La Semaine d’action internationale pour la prévention de l’intoxication au plomb est une campagne d’information qui a lieu chaque année, sous le patronage de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et qui vise à :La semaine d’action est une initiative de l’Alliance mondiale pour l’élimination des peintures au plomb.
L’intoxication au plomb est évitable, et pourtant, selon les estimations de l’Institute for Health Metrics and Evaluation1 en 2015, celle-ci était responsable de 494 550 décès et de 9,3 millions années de vie ajustées sur l’incapacité en raison des effets à long terme sur la santé, les régions en développement étant les plus touchées par ce phénomène. Le rôle de l’exposition au plomb dans le développement de la déficience intellectuelle chez l’enfant est particulièrement préoccupant.
Bien que ce problème soit largement reconnu et que de nombreux pays aient pris des mesures pour y remédier, l’exposition au plomb, en particulier chez l’enfant, demeure une source de préoccupation majeure pour les personnels soignants et les responsables de la santé publique du monde entier.
Les peintures contenant un taux élevé de plomb sont une source importante d’intoxication à la maison, notamment chez les enfants. Elles sont encore très répandues et de nombreux pays continuent de les utiliser pour la décoration, alors même qu’il existe de bons produits de remplacement.
Au Sommet mondial pour le développement durable en 2002, les gouvernements ont appelé à l’élimination des peintures à base de plomb. L’Alliance mondiale pour l’élimination des peintures au plomb (Alliance mondiale) a été créée en 2011 dans le but de promouvoir un arrêt progressif de la fabrication et de la commercialisation de peintures contenant du plomb afin d’éliminer les risques dus à ces peintures. Il est indispensable pour y parvenir de mettre en place des cadres réglementaires nationaux adaptés afin de mettre un terme à la fabrication, l’importation, l’exportation, la distribution, la vente et l’utilisation de peintures au plomb et de produits recouverts de celles-ci.
Dans son plan d’activités, l’Alliance mondiale fixe pour tous les pays une cible consistant à avoir en place, d’ici 2020, un tel cadre réglementaire en vue d’éliminer l’utilisation des peintures au plomb. Dans une enquête réalisée par l’OMS et le Programme des Nations unies pour l’environnement, qui coordonnent conjointement l’Alliance mondiale, au 17 février 2017, seuls 64 pays avaient confirmé l’adoption de mesures juridiquement contraignantes visant à encadrer l’utilisation des peintures au plomb. De toute évidence, davantage d’efforts s’imposent dans ce domaine et la semaine d’action internationale pour la prévention de l’intoxication au plomb est l’occasion de mobiliser l’engagement politique et social pour progresser davantage.
Éliminer les peintures au plomb contribuera à la réalisation des objectifs de développement durables suivants :
L’OMS a également publié un question-réponses sur cette semaine d’action internationale.
Depuis 1996, la famille Z. loue un logement situé à Clichy à la Société mixte d’équipement et de rénovation de Clichy-la-Garenne (SEMERCLI). En 2007, un pédiatre de la PMI déclare à la DDASS une plombémie à 100 µg chez un des enfants. Tous les membres de la famille présentent par ailleurs des taux de plombémie supérieurs à 50 µg.
Une enquête environnementale réalisée en avril 2007 révèle la présence de plomb dans l’appartement. Malgré les travaux réalisés par la SEMERCLI en août 2008, différents CREP (en 2010, 2011 et 2013) indiquent toujours la présence de plomb. Tous recommandent au propriétaire de veiller à l’entretien du logement. Entre-temps, la propriété de l’immeuble dans lequel vit la famille Z. est transférée à la commune de Clichy-la-Garenne.
C’est dans ce contexte que la famille accuse devant le tribunal d’instance d’Asnières en audience du 19 janvier 2016 la défaillance des bailleurs successifs à leur obligation de délivrance d’un logement en bon état d’usage et de réparation et à leur obligation d’assurer au locataire la jouissance paisible du logement de risque manifeste pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé.
Dans son jugement du 11 mars 2016, le Tribunal d’instance d’Asnières a débouté la famille Z. de toutes ses demandes et l’a condamnée à payer 500 € à la ville de Clichy et à la SEMERCLI au titre de l’article 700 du Code de procédure pénale, les défendeurs ayant mis en avant la sur-occupation du logement, facilitant sa dégradation, et nié tout préjudice du fait de l’exposition au plomb. Selon le tribunal, la famille n’établissait pas de lien de causalité entre la présence de plomb dans leur logement et les « troubles respiratoires » dont les membres de la famille sont atteints. La famille décide de faire appel. Voir l’information publiée sur ce site à la suite du premier procès : https://www.afvs.net/un-jugement-scandaleux-lafvs-soutient-lappel-de-la-famille/
Dans son arrêt rendu le 10 octobre 2017, la Cour d’appel de Versailles infirme le jugement du tribunal d’instance d’Asnières en toutes ses dispositions sauf en ce qu’il a rejeté la demande du titre du préjudice concernant l’enfant présentant un taux élevé de plombémie ; dit que la commune de Clichy-la-Garenne et la société CITALLIOS venant aux droits de la SEMERCLI sont responsables du dommage subi par la famille Z. consécutif au plomb ; les condamne à payer à M. et Mme Z. la somme de 5 000 € au titre du préjudice moral ; condamne la société CITALLIOS à garantir la commune de Clichy-la-Garenne des condamnations présentées à son encontre à hauteur de 67 % ; condamne ces derniers aux dépens de première instance et d’appel et à payer à l’avocat des appelants, bénéficiaires de l’aide juridictionnelle, la somme de 5 000 € en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
La lettre d’informations de l’AFVS (n°14, septembre 2017) est parue. En voici l’éditorial.
Le plan logement du gouvernement Macron, les APL et le parc social
Alors que pour réaliser des économies sur la dépense publique le plan logement du gouvernement Macron fait porter l’effort financier prioritairement sur le secteur social, force est de constater que c’est bien au modèle français du logement social auquel il s’attaque.
Au mois d’août dernier il avait déjà annoncé son intention de réduire de 5 € par mois les allocations logement par ménage, et ce à partir du 1er octobre, soit une économie de 392 millions d’euros par an réalisée sur le dos des celles et ceux qui ont des difficultés pour boucler leurs fins de mois, familles modestes, petits sala- riés, étudiants, jeunes, chômeurs…
Malgré le tollé que cette mesure a provoqué parmi la population, le gouvernement persiste à vouloir réaliser en 2018 des économies encore plus drastiques sur le budget des APL dans le parc social, le ministre annonçant un effort de 1,4 milliard d’euros sur le seul parc social et une baisse de 18 milliards d’euros des allocations logement.
Quelle est la mécanique envisagée ? Demander aux bailleurs du parc social de baisser les loyers des locataires touchant les APL (2,5 millions de ménages) de 50 €, ce qui réduira les APL d’autant. Une proposition qui les fait réagir… car, en procédant ainsi, c’est bien leur capacité d’investissement pour mener des réhabili- tations ou pour construire qui se trouve fragilisée.
Quoi qu’il en soit, le projet du gouvernement de réduire les APL fédère une opposition grandissante. Un appel commun « Vive l’APL », lancé par 42 associations de locataires, caritatives, d’étudiants, l’Union sociale pour l’habitat (qui fédère les bail- leurs HLM) et des syndicats exhorte le gouvernement à renoncer au projet de réduire les APL, à renforcer l’encadrement des loyers du parc privé et à préserver l’équilibre économique à long terme des bailleurs sociaux afin qu’ils poursuivent leur mission sociale, entretiennent leur patrimoine et multiplient le nombre de loge- ments sociaux dans le but de reloger des familles précaires dans de bonnes conditions.
C’est ainsi que, après d’autres initiatives communes qui ont été réalisées ou sont à venir, le collectif « Vive l’APL » a programmé une mobilisation le samedi 14 octobre dans toute la France. L’AFVS, membre de ce collectif, invite les familles adhérentes à y participer.
Pour télécharger la lettre, cliquer ici
L’AFVS se mobilise contre les projets du gouvernement de limiter les aides personnelles au logement. Elle fait campagne au sein d’un collectif qui regroupe la plupart des associations qui œuvrent en faveur du logement des ménages les plus démunis.
Voici le texte de l’appel commun, qui consiste également à un appel à des mobilisations le 14 octobre 2017.
Le gouvernement a annoncé son intention de retirer 5 euros par mois sur les allocations logement (APL-AL) par ménage à partir du 1er octobre, soit 400 millions d’euros par an. Cette mesure est injuste car elle touche uniquement les plus modestes d’entre nous, celles et ceux qui ont des difficultés à boucler leurs fins de mois.
Malgré le tollé général, le gouvernement persiste à vouloir réaliser en 2018 des économies encore plus drastiques sur le budget des APL dans le parc social, à hauteur de 2 milliards d’euros, prenant ainsi le risque de mettre en grande difficulté des centaines de milliers de locataires, pauvres ou modestes, qui n’auront jamais la capacité de se reloger par eux-mêmes.En effet, depuis vingt ans, les loyers et les charges ont progressé bien plus rapidement que les allocations et ressources des ménages à bas revenus. La moindre baisse des APL peut donc entraîner une hausse des impayés de loyers et des expulsions locatives.
Nous, associations de mal-logés, de locataires, d’étudiants, de résidents, de jeunes, de consommateurs, de personnes âgées, d’aide aux personnes défavorisées, de citoyens, syndicats, organisations de bailleurs sociaux, avons donc décidé de nous unir contre ces décisions injustes, mais aussi inefficaces au niveau budgétaire à moyen terme, car une personne expulsée ou à la rue devra être prise en charge à un coût parfois bien plus élevé, sur le plan de l’hébergement d’urgence, de la santé…
Nous demandons solennellement et d’une seule voix au gouvernement de :
– revenir sur sa décision de ponctionner 5 euros des allocations logement et sur ses projets de coupes budgétaires en 2018 sur les bailleurs sociaux,
– appliquer l’encadrement des loyers en vue d’alléger la charge des locataires, comme le prévoit la loi dans les zones tendues,
– préserver l’équilibre économique à long terme des bailleurs sociaux afin qu’ils poursuivent leur mission sociale, entretiennent correctement leur patrimoine, accroissent leur production de logements sociaux et très sociaux, en particulier dans les communes qui en manquent, afin de reloger des ménages précaires dans de bonnes conditions et de continuer à répondre à l’ensemble des besoins sociaux.
Samedi 14 octobre
Mobilisations dans toute la France.
Collectif Vive l’APL !Premiers signataires :
AC, ACDL, ACSC, Advocacy France, AFOC, AFVS, AITEC, ATTAC, Bagagérue, CAL, CFDT, CGL, CGT, CLCV, CNAFAL, CNL, Collectif Logement Paris 14, Collectif SDF Alsace, Collectif SDF de Lille, Compagnons Bâtisseurs, Coop’HLM, COPAF, CSF, DAL, Emmaüs France, Emmaüs Solidarité, FAGE, FAPIL, Fédération des Acteurs de la Solidarité, Fédération nationale des Associations régionales HLM, Fédération Offices Publics de l’Habitat, Femmes Egalité, FEP, FNASAT Gens du Voyage, Fondation Abbé Pierre, Fondation Armée du Salut, FSU, Habitat et Humanisme, HALEM, Indecosa-CGT, Ligue des Droits de l’Homme, MNCP, Pas Sans nous, Petits Frères des Pauvres, Planning Familial, RESEL Ile-de-France, Le Refuge, Secours Catholique – Caritas France, SNL, SNUP Habitat FSU, SoliHa, Sud Santé Sociaux, Syndicat de la Magistrature, UNAFO, UNCLLAJ, UNEF, UNHAJ, Union syndicale Solidaires, UNIOPSS, USH, USP…
Deux économistes de la santé mettent en évidence ces effets de l’intoxication au plomb subie par les habitants de Flint, MichiganPendant des années les autorités locales de Flint, dans le Michigan, ont menti aux habitants. Elles leur ont caché la forte teneur en plomb de l’eau de la rivière Flint qui a alimenté les habitants de la commune (Voir les articles déjà publiés sur ce site).
Ainsi les habitants ont-ils bu pendant ces années une eau empoisonnée. Conséquences : des intoxications, notamment d’enfants et de femmes enceintes, qui ont entraîné un taux de morts fœtales et d’anomalies prénatales considérable.
C’est ce que vient de révéler une étude conduite par deux économistes de la santé, Daniel Grossman et David Slusky. (Voir leur rapport, en anglais, ici)
La source d’approvisionnement en eau a été changée, mais d’énormes problèmes subsistent, dus à l’état des canalisations. En juillet dernier, une étude a souligné l’état de dégradation avancée des canalisations de la ville. Cela pourrait expliquer pourquoi, fin 2016, un foyer sur dix était toujours exposé à des seuils excessifs de plomb.
Source : Pourquoi docteur ?
L’Assemblée générale des Nations unies a désigné le premier lundi d’octobre de chaque année comme Journée mondiale de l’habitat, dans sa résolution 40/202 du 17 décembre 1985.
Cette journée a pour objectif de rappeler à la communauté internationale sa responsabilité collective dans l’avenir de l’habitat humain et met l’accent sur le droit fondamental de tous à un logement adéquat.
L’habitat est au cœur de l’objectif 11 des 17 objectifs de développement durable adoptés lors du Sommet mondial sur le développement durable. Il a pour but d’assurer, d’ici à 2030, l’accès de tous à un logement et à des services de base adéquats à un coût abordable.
Cette année, le thème retenu de la journée est « Politique du logement – Des habitations abordables » et elle aura lieu le lundi 2 octobre 2017.
A l’occasion de cette journée, l’AFVS organise une « journée Portes ouvertes » dans son local au 20 Villa Compoint – 75017 Paris.
Nous souhaitons insister sur l’un des thèmes choisis par ONU Habitat visant à promouvoir une politique de développement durable qui puisse assurer un logement approprié pour tous et notamment « un environnement sûr et sain pour tous avec une attention particulière portée aux besoins des enfants, des jeunes, des femmes, des personnes âgées et des personnes handicapées ».
Lundi 2 octobre de 10h à 16h
20 Villa Compoint (au fond de la cour à gauche) – 75017 Paris
A compter du 11 septembre 2017, l’AFVS ouvrira une permanence au Centre administratif de la mairie de Saint-Denis.
L’objet de cette permanence sera le suivi sur place des familles de la Seine-Saint-Denis en général et de Saint-Denis en particulier sur les problématiques de lutte contre le saturnisme et l’habitat insalubre.
La permanence sera assurée tous les lundis après-midi, la matinée étant consacrée aux visites de logements signalés.
Permanence Habitat insalubre et exposé au plomb
Tous les lundis de 14h – 16h
Sur RDV au 09 53 27 25 45
Par mail : afvs@afvs.net
Sur le site de www.afvs.net
Mairie de Saint-Denis
Centre administratif
Place du caquet
93200 SAINT-DENIS
4e étage – bureau 415
Informations pratiques :
RER D : Saint Denis / Métro 13 : Basilique de Saint Denis / Transilien H : Saint Denis / Tramway T1 : Basilique de Saint-Denis / Bus 153 et 253 : Basilique de Saint-Denis
La lettre d’informations de l’AFVS (n°13, mai 2017) est parue. En voici l’éditorial.
Dépistage et prévention : le laborieux passage des textes aux actes
Depuis le 8 juin 2015, le seuil de déclaration du saturnisme infantile est passé de 100 à 50 microgrammes de plomb par litre de sang. L’année 2016 est donc la pre- mière année complète d’application de ce nouveau seuil. Anticipée par Paris et la Seine-Saint-Denis, départements où le nombre de dépistages est le plus élevé en Île-de-France, cette mesure aurait dû avoir comme conséquence l’augmentation des cas déclarés. Or, c’est bien le contraire que nous avons constaté à l’Association des familles victimes du saturnisme.
Dans un article paru dans le Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, n° 16-17 du 7 juin 2015, l’Institut de veille sanitaire (InVS) s’interroge sur les raisons de la baisse de 50 % de l’activité de dépistage pour les périodes 2004-2005 et 2011- 2012.
Comprendre la baisse du dépistage, et plus généralement l’inertie de la prévention en matière de saturnisme, puis y remédier, devient donc un impératif majeur.
Au regard de son bilan 2016, l’AFVS a décidé d’étendre son activité et de travailler avec les acteurs locaux dont elle se sent proche, et ce sur trois ou quatre territoi- res : Île-de-France, Hauts-de-France, Auvergne-Rhône-Alpes et Provence-Alpes- Côte d’Azur. Cette approche entend comparer, à partir de données quantitatives, des sites où l’on a la preuve de l’existence du saturnisme avec des lieux où l’on peut sup- poser sa présence en raison des conditions similaires (logement ancien, logement po- tentiellement indigne et logement surpeuplé). L’identification de ces derniers a pour objet d’inciter les acteurs locaux à mener des actions de dépistage. C’est d’une re- cherche-action qu’il s’agit, puisque, dans chaque cas, ces données seront discutées avec les travailleurs sociaux, les associations concernées et les professionnels pour les sensibiliser au saturnisme, à sa prévention et aux moyens de lutter contre cette maladie.
Pour télécharger la lettre, cliquer ici
