Communiqué du DAL
Paris le 27 août 2016
24h contre les EXPULSIONS, relogement!
RV mardi 30 août 15h aux Invalides
Des familles expulsées de leur logement, ou en voie de l’être dans les prochaines semaines, souvent sans même une solution d’hébergement entament un “24h contre les expulsions”, mardi 30 août à partir de 15h, à proximité du ministère du logement.
Un campement de 24h sera installé sur l’esplanade des invalides, à l’angle de la rue St Dominique, et de l’esplanade des Invalides, jusqu’au lendemain 14h.
Des prioritaires DALO expulsés, des familles mises à la rue sans même un hébergement, des expulsés qui dorment sur les trottoir, des familles menacées, se sont regroupées pour faire connaître leur situation intolérables, faire face à cette violence sociale institutionnelle, et obtenir un relogement.
Que fait Emnanuelle COSSE sur ce sujet dramatique ?
Des réunions ont eu lieu cet été sans résultat satisfaisant, de nombreux expulsés sont toujours à la rue, tandis que les expulsions se poursuivent.
Les familles en ont marre du blabla lui demandent à nouveau un RV, avant si nécessaire, de lancer un mouvement plus conséquent.
Elles invitent toutes les personnes solidaires ou concernées à se joindre au mouvement.
Hébergement stable et décent jusqu’au relogement des expulsés
Gel des expulsions et relogement HLM au préalable
Application de la loi DALO et respect du droit à l’hébergement
Relèvement des APL et hausse des financements à la construction de HLM
…
Programme
Mardi 30 août :
14h installation
15h Point presse et témoignages
18h Assemblée des expulsés, soutiens, raffut des expulsés
21h Projection de films sur les luttes des mal logés
Mercredi 31 août :
6 à 9h : réveil, nettoyage,
10h : raffut des expulsés, témoignages
12h : désinstallation
16h, place de la république : rentrée de Nuit Debout – débat “logement et partage des richesses”.
Droit au Logement a publié sa lettre d’information InfoDAL de l’été 2016.
A lire en particulier l’analyse du projet de loi Égalité et Citoyenneté, adopté en première lecture à l’Assemblée nationale en juin dernier, avant son passage devant le Sénat en octobre 2016.
Le Conseil d’État, dans un avis du 1er juillet 2016, donne son interprétation du refus par un prioritaire DALO, sans raison valable, d’un logement proposé par la préfecture. Cet avis a été pris dans le cadre d’une requête en interprétation présentée par le Tribunal Administratif de Melun. Deux points sur quatre sont à retenir
1° La lettre du préfet prononçant la perte du bénéfice de la décision de la commission de médiation est-elle une décision faisant grief à son destinataire ? Si oui, est-elle susceptible d’ouvrir droit à un recours pour excès de pouvoir ? Si oui, quel est le degré de contrôle que doit exercer le juge sur cet acte ?
Réponse du Conseil d’État
Lorsque le préfet fait savoir au demandeur que le refus d’une offre de logement ou d’hébergement lui a fait perdre le bénéfice de la décision de la commission, il doit être regardé comme informant l’intéressé qu’il estime avoir exécuté cette décision et se trouver désormais délié de l’obligation d’assurer son logement ou son hébergement. Le demandeur qui reçoit une telle information n’est pas recevable à saisir le tribunal administratif d’un recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision du préfet. En effet, les dispositions de l’article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l’habitation […] définissent la seule voie de droit ouverte devant la juridiction administrative afin d’obtenir l’exécution d’une décision de la commission de médiation.
3° L’information du demandeur de logement social selon laquelle le refus d’acceptation d’une offre de logement adaptée pourrait lui faire perdre le bénéfice de la décision de la commission de médiation le reconnaissant prioritaire peut-elle être donnée par le préfet lorsque celui-ci lui notifie une proposition de logement ou uniquement par le bailleur social ainsi que le prévoient les dispositions de l’article R. 441-16-3 du code de la construction et de l’habitation ?
Réponse du Conseil d’État
C’est seulement si le demandeur a été informé des conséquences d’un refus que le fait de rejeter une offre de logement peut lui faire perdre le bénéfice de la décision de la commission de médiation le reconnaissant comme prioritaire. Il appartient à l’administration d’établir que cette information a été délivrée au demandeur. Si le demandeur a reçu de manière complète l’information exigée par le code lors de la présentation d’une offre de logement, un refus de sa part est susceptible de lui faire perdre le bénéfice de la décision de la commission, même si l’information a été dispensée par le préfet alors qu’en application des dispositions de l’article R. 441-16-3 du code de la construction et de l’habitation elle incombait au bailleur.
Pour consulter l’avis du Conseil d’Etat : ICI
Pour obtenir une explication détaillée : ICI
Dans « le Monde » du 13 juillet 2016
Une cinquantaine de spécialistes américains du développement cérébral, chercheurs et cliniciens publient dans la revue « Environmental Health Perspectives » un texte dans lequel ils font clairement le lien entre les polluants environnementaux et l’augmentation des troubles neuro-comportementaux chez les enfants.
Aux États-Unis, les substances les plus problématiques listées par les auteurs sont les pesticides organophosphorés, les retardateurs de flammes (des substances utilisées pour ignifuger les meubles rembourrés), la pollution atmosphérique (particules fines, oxydes d’azote, etc.), le plomb, le mercure (présent dans certains produits de la mer) et les PCB – des huiles initialement utilisées dans les transformateurs électriques, interdites, mais désormais omniprésentes dans l’environnement et l’alimentation.
Les enfants américains « ont aujourd’hui un risque élevé à un niveau inacceptable de développer des troubles neuro-développementaux comme l’autisme, le déficit d’attention et l’hyperactivité, des déficiences intellectuelles et d’autres troubles de l’apprentissage ou du comportement », écrivent les scientifiques.
Dans cette « déclaration de consensus », ils demandent une révision profonde de la régulation des substances chimiques.
Selon les chiffres cités par le quotidien du soir : un enfant sur 10 est considéré comme hyperactif ou victime d’un déficit d’attention aux États-Unis, et un enfant sur 68 est porteur d’un trouble du spectre autistique, contre un sur 3.000 dans les années 1970. En dix ans les troubles du développement ont augmenté de 17%.
La dernière lettre du COMEDE (Comité pour la Santé des exilés), Maux d’exil, vient de paraître.
Au sommaire : le défi d’une protection internationale pour les déplacés climatique ; la surexposition des travailleurs migrants à certains polluants ; le bouleversement des sociétés par l’industrie minière.
A noter également deux articles sur le saturnisme: « Contamination au plomb et santé des familles immigrées », par Françoise Fleury, bénévole à l’AFVS; « Des bassins de vie face à une pollution d’origine indéterminée en Guyane » qui rend compte d’une étude révélant un taux de plombémie des femmes enceintes quatre fois supérieur à celui observé en métropole, par Anne Jolivet, médecin et chef du pôle santé publique du Centre hospitalier de l’Ouest Guyanais.
La justice de l’Etat de Michigan a annoncé mercredi intenter une action contre Veolia Environnement et une compagnie d’eau américaine (LAN, Lockwood, Andrews & Newnam) qu’elle accuse de négligence dans la gestion de la crise de l’eau dans la ville de Flint, où la population a été exposée à des niveaux dangereusement élevés de plomb dans l’eau potable (voir sur ce site Flint – Michigan « Du plomb dans les têtes » et Flint – Michigan – Intoxications hydriques).
Selon l’attorney général (le ministre de la Justice) de Michigan, Veolia, a laissé la contamination se poursuivre et empirer, et est accusée de négligence professionnelle et de fraude, tandis que LAN aura à répondre de la seule accusation de négligence professionnelle.
Veolia avait été chargée en février 2015 de vérifier la qualité de l’eau potable. L’entreprise a affirmé dans au moins un rapport et lors d’une présentation publique que l’eau était sûre alors qu’elle savait que ce n’était pas vrai, selon la plainte.
Le groupe français a réagi en faisant savoir qu’il n’avait pas été contacté par les services de l’attorney général de Michigan sur son contrat et qu’il était sans rapport avec le problème de contamination au plomb. Il a ajouté qu’il se défendrait vigoureusement contre des allégations injustifiées de malversation.
Article rédigé à partir d’une dépêche de Reuters. Pour en savoir plus, voir l’article du Monde du 24 juin 2016.
Pontgibaud et Saint-Pierre-le-Chastel, deux communes du Puy de Dôme, préparent une vaste campagne de dépistage du saturnisme.Les sols y sont pollués, en raison d’une forte présence de plomb. Sur ce territoire des milliers de tonnes de plomb argentifère ont été extraites, une fonderie a fonctionné pour séparer le plomb de l’argent. Cette activité a cessé en 1898, posant des problèmes dramatiques d’emploi. Et laissant aussi derrière elle des dégâts écologiques incommensurables.
Les 70 kilomètres de galeries creusées ici pour extraire 50.000 tonnes de plomb et 100 tonnes d’argent ont laissé des déblais qui ont rendu la terre stérile. Plus d’un siècle plus tard, ces déblais contiennent toujours du plomb, et un peu d’arsenic ; rien ne peut pousser dessus.
L »Agence Régionale de Santé (ARS) Auvergne Rhône Alpes a conduit une étude mettant en évidence le danger d’intoxication au plomb.
Les mairies des deux communes devaient organiser une réunion d’information des habitants le 22 juin. Puis, à partir du 23 juin et jusqu’au 3 juillet 2016, une campagne de dépistage aura lieu. Ce dépistage sera entièrement gratuit.
Pour plus d’informations, voir le site NewsAuvergne et les informations données par les deux mairies.
Le Tribunal d’Instance d’Asnières, dans son jugement du 11 mars 2016, a débouté une famille de toutes ses demandes et l’a condamnée à payer 500 euros à la ville de Clichy et à la SEMERCLI au titre de l’article 700 du Code de Procédure Pénale.
La famille a décidé de faire appel. Scandalisée par ce jugement, l’AFVS a décidé de l’accompagner.
Les faits sont les suivants : un pédiatre du Centre de PMI a déclaré en 2007 à la DDASS une plombémie supérieure à 100µg chez un des enfants de la famille Z ; cet enfant vivait dans le logement depuis sa naissance et allait à l’école maternelle de son quartier.
Une première enquête environnementale d’avril 2007 a fait apparaître la présence du plomb sur les volets de la cuisine, du séjour et de la chambre , ainsi que dans des plats à tajine. Le propriétaire du logement, la SEMERCLI, a été mis en demeure par la DDASS 92 d’effectuer des travaux de suppression du plomb. Ceux-ci auraient été réalisés en septembre 2008. Décembre 2008, transfert de la propriété du logement dont la famille est locataire à la ville de Clichy.
Un autre rapport du diagnostic de plomb réalisé dans le logement le 8 décembre 2010, note une présence de plomb dans le couloir, rendue inaccessible par la présence d’un meuble, présence de plomb sur une porte intérieure, sur des murs et des plinthes du séjour, sur les murs et le plafond des WC. Pas de travaux.
Le CREP de mars 2011 a également fait apparaître du plomb sur les murs de la cuisine, le volet et les garde-corps de la cuisine et de la chambre et du séjour, de même que sur les plinthes en bois du séjour. Pas de travaux.
Enfin un CREP de mai 2013 indique une présence de plomb sur les volets et garde-corps du séjour, de la chambre, de la salle d’eau et à faible dose sur les murs plafond et plinthes de la salle d’eau et du débarras, volet et garde corps cuisine ; ce CREP, comme les précédents, recommande au propriétaire de veiller à l’entretien des revêtements.
D’autres éléments d’insalubrité sont signalés dans le logement notamment une forte humidité par infiltration.
La familles accuse la défaillance des bailleurs successifs à leur obligation de délivrance d’un logement en bon état d’usage et de réparation ; à leur obligation d’assurer au locataire la jouissance paisible du logement de risque manifeste pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé.
D’autant que tous les membres de la famille présentaient des taux de plombémie supérieurs à 50µg/L . Ainsi, en octobre 2010, Monsieur a 147 µg, en juillet 2011, 116 µg ; Madame a 145 µg en mai 2007, 133 µg en septembre 2007, 199 en mars 2009, 209 en octobre 2010, 108 µg en juillet 2011 ; l’enfant né en 2001 a 87 µg en mars 2007, 112 µg en juin 2007, 70 en décembre 2008, 114 en novembre 2009, 91 en avril 2010, 106 en juillet 2011 ; l’enfant née en 2002 a 122 µg en mars 2007, 131 µg en juin 2007, 95 µg en novembre 2007, 75 µg en décembre 2008, 93µg en juin 2009, 104 µg en novembre 2009 et avril 2010, 143 µg en novembre 2011, 106 µg en juillet 2011 ; l’enfant né en 2006 a 89 µg en octobre 2007, 93µg en mai 2009, 99 µg en octobre 2009, 106 en avril 2010, 201 µg en septembre 2010, 128 en janvier 2011, 116 en juillet 2011 ; l’enfant né en 2009 a 62 µg en mai 2010, 133 µg en janvier 2011, 102 µg en juillet 2011
Les défendeurs (SEMERCLI et la ville de Clichy) ont quant à eux mis en avant la sur-occupation du logement, facilitant sa dégradation, et nié tout préjudice du fait de l’exposition au plomb des enfants.
Selon le tribunal, la famille n’établissait pas de lien de causalité entre l’origine de l’intoxication imputable aux défendeurs et son exposition au plomb, pas plus qu’elle n’établissait de lien de causalité entre la présence de plomb dans leur logement et les troubles respiratoires dont tous les membres sont atteints.
Le Dauphiné Libéré du 15 juin 2016 rend compte d’un nouvel épisode de la bataille qui oppose le collectif « Du plomb dans l’eau » à la mairie, dirigée par Hervé Mariton. La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) demande au maire de rendre public la carte des réseaux et canalisations d’eau potable en plomb de la commune dans un délai d’un mois. Le député-maire a annoncé qu’il répondra à la CADA.
En octobre 2015, un bébé de 14 mois de cette commune drômoise a été contaminé au plomb. En cause : la teneur en plomb de l’eau du réseau public qui, dans l’habitation s’élève à 21 μg/L alors que la norme sanitaire autorisée est de 10 μg/L.
L’ARS, alertée par un signalement, se rend sur les lieux et indique que le réseau municipal de distribution d’eau est responsable de cette contamination (d’ailleurs les branchements de l’immeuble avaient été changés en 2001). La mairie effectue des travaux pour modifier le branchement raccordant l’habitation en question. Incident clos ? Pas vraiment. Le père de l’enfant est un militant écologiste de la première heure. Son fils est sorti d’affaire, « mais qu’en est-il des bébé de certains coins de Crest où l’eau atteint des taux de 150 μg/L », déclare-t-il à la presse locale.
Un collectif, « Du plomb dans l’eau » se constitue très vite et publie un site Internet. Une pétition est lancée, qui demande à la mairie de Crest :
– La publication sur son site de la carte des près de 1000 branchements en plomb restant dans le réseau d’eau municipal, indiquant l’historique des changements réalisés ces dernières années.
– L’envoi d’un courrier par la mairie aux foyers desservis par ces branchements en plomb, indiquant les risques encourus et déconseillant aux femmes enceintes et aux jeunes enfants la consommation d’eau du robinet.
– La diffusion régulière d’une campagne de communication via les médias locaux et municipaux informant des risques des branchements en plomb.
– L’adoption et la présentation publique d’un plan d’investissement pluriannuel de changement de ces branchements en plomb dans les meilleurs délais
La CADA est saisie. Dans son avis, elle écrit:
« La Cada estime que le document sollicité contient des informations relatives à l’environnement, relevant par suite du champ d’application de ces dispositions. En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Crest a cependant informé la commission qu’il avait refusé de communiquer la carte de l’ensemble du réseau de canalisations de la commune, en estimant que sa communication était susceptible de porter atteinte à la sécurité publique.»
Et la CADA conclut:
« Eu égard au contexte de la demande et dès lors que celle-ci ne porte pas sur l’ensemble du réseau, la commission considère que la communication du document sollicité, s’il existe, ne comporte pas de risque d’atteinte à la sécurité publique. Elle émet donc, sous cette réserve, un avis favorable.»
Paris, juin 2016. C’est un appartement situé en pleine ville. Monsieur et Madame y vivent avec leurs trois enfants. Y vivent, c’est beaucoup dire, car il s’agit en fait de survie.
L’immeuble est plombé, comme beaucoup d’immeubles anciens de la région parisienne. Les parties communes sont dans un état lamentable, avec des escaliers délabrés, des peintures dans un état pitoyable, de la saleté.
L’immeuble n’a aucun gardien, évidemment. Sa porte d’accès est fermée à clef, sans digicode, sans interphone. Le facteur ne peut y pénétrer. Alors il laisse le courrier à la boutique du propriétaire. Et celui-ci le distribue « selon son humeur » nous dit Madame. Il se passe parfois plusieurs semaines sans que la famille ne voie le moindre pli.
N
e parlons pas des visites, rendues plus difficiles dès lors que le visiteur n’a pas accès la porte de l’appartement. Le téléphone portable doit fonctionner, on ne doit pas être en bout de forfait, on ne doit pas se trouver dans la petite zone où la ligne ne passe pas : sinon le releveur de compteur vous fera payer le déplacement pour une nouvelle visite…
La petite famille dispose de 30 mètres carrés, pour lesquels elle paye plus de 600 euros par mois. On ne trouve pas de plomb accessible dans l’appartement lui-même car Monsieur le repeint, le retape tous les ans du mieux qu’il peut. Mais le logement est très humide. Les murs suintent. Le linge, pourtant conservé à l’abri, prend rapidement une couleur verdâtre.
Non seulement humide, l’appartement est de plus très sombre, notamment la « chambre » où dorment deux des enfants : il s’agit d’un petit couloir aveugle que la famille a obtenu du propriétaire (moyennant augmentation du loyer) qui a été transformé en lieu de sommeil et en petit espace de rangement.
« Mais le pire, dit Madame, ce sont les rats ! » Son aîné développe une phobie des rats depuis que l’un d’eux lui a sauté dessus dans l’escalier de l’immeuble – heureusement sans dommage physique –. Il refuse désormais de descendre seul les escaliers. « Les rats, c’est certainement à cause de l’épicerie du bas, où sont entreposés des tas de pistaches ou de cacahouètes » dit Madame. La nuit, on les entend gratter près de la porte. « On a pu boucher les trous dans l’appartement, ils ne viennent pas chez nous. Mais on a peur qu’ils creusent de nouveaux trous… »
De l’humidité, des rats. C’est à Paris au beau milieu de 2016.
