A partir de demain (mardi 28 septembre) sera discuté à l’Assemblée Nationale le projet de loi immigration, intégration et nationalité. Ce projet de loi durcit considérablement, une nouvelle fois, le traitement fait aux étrangers en France, y compris les étrangers malades.
Contre l’amendement (CL381) présenté par le député M. Thierry Mariani et voté le 15 septembre dernier en commission des lois, visant à supprimer le droit au séjour des étrangers gravement malades vivant en France, nos organisations ont adressé l’argumentaire joint aux parlementaires.
Cet amendement n’autoriserait la délivrance d’un titre de séjour aux malades étrangers que si le traitement est totalement inexistant dans le pays et sans savoir si la personne peut y avoir accès. Permettre aux malades d’accéder à la prévention et aux soins permet de prévenir les transmissions secondaires, ce qui protège aussi le reste de la population. Leur refuser l’accès aux soins et le droit au séjour renforce la clandestinité, le non recours aux soins, le retard dans la prise en charge médicale. Les impératifs financiers (traitement précoce moins coûteux qu’à des stades avancés) et la protection de la santé des populations en France conduisent logiquement à rejeter tout recul dans la protection des étrangers gravement malades. Nos organisations demandent à tous les médecins, à tous les parlementaires de s’opposer à cet amendement. Vous trouverez ci-joint l’argumentaire envoyé vendredi aux parlementaires.
contacts presse : Adeline Toullier : 06 73 72 33 87 Marie Henocq : 06 82 94 49 48 Florence Priolet : 01 44 92 14 31
La négligence et la passivité des pouvoirs publics ont encore entraîné l’intoxication de deux jeunes enfants.
En 2001, on diagnostique chez le jeune C. âgé alors de deux ans et demi une plombémie exceptionnelle de 868µg/L. L’enfant est immédiatement hospitalisé et subira plusieurs cures de chélation, pendant que des travaux palliatifs sont réalisés dans le logement.
Les travaux n’étaient pas suffisants compte tenu de l’insalubrité, de la teneur en plomb présente sur les murs et de la dangerosité.
Début 2005, alors que la famille attend un relogement d’urgence depuis 5 ans, le petit garçon est toujours atteint d’un saturnisme chronique important avec un taux supérieur au seuil légal ; sa petite soeur âgée de seulement un an est elle aussi désormais intoxiquée.
Il aura fallu attendre juillet 2005 et deux enfants gravement atteints avec des séquelles irréversibles pour que la famille soit enfin relogée et les enfants définitivement soustraits aux sources d’intoxication.
Face à cette attitude, la famille soutenue par l’Association des Familles Victimes du Saturnisme a déposé une demande d’indemnisation auprès de la Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions de Paris.
Audience devant la CIVI – Jeudi 16 septembre à 13h30
Palais de Justice – 4 Boulevard du Palais – 75001 Paris
Ces quatre collectifs d’associations reviennent sur les points négatifs de cette mesure qui est :
L’AFVS membre à la fois du CISS et de l’ODSE se joint à la demande d’abandon de ce projet de réforme qui entrainera une stigmatisation et une précarisation accrue des étrangers.
De nombreuses organisations se sont mobilisées contre la politique actuelle de l’Etat qui stigmatise certaines tranches de la population du fait de leurs origines ethniques.
Pour mettre fin à de telles pratiques et préserver les principes de la République, nous vous invitons toutes et tous à montrer notre mécontentement en signant la pétition et participant à la manifestation nationale.
Manifestation le samedi 4 septembre, à 14h place de la République à Paris, et partout en France, afin de fêter le 140ème anniversaire d’une République que nous voulons plus que jamais, libre, égale et fraternelle.
Saturnisme : le scandale continue
Au mois de janvier dernier, des parents d’élèves d’une école du 18e arrondissement parisien découvrent que les peintures de l’établissement contiennent du plomb accessible. La mairie de Paris le savait depuis 2007… Pourquoi n’a-t-elle rien fait ?
En France, 600 000 enfants seraient victimes du mal logement avec des conséquences graves pour leur santé dont le saturnisme (rapport Fondation Abbé Pierre 2009. L’Inserm avance le chiffre de 85 000 enfants qui auraient contracté le saturnisme (chiffres Inserm) en raison d’un logement insalubre avec des peintures au plomb. Les pouvoirs publics connaissent cette situation… Pourquoi ne font-ils rien ou si peu ?
Des enfants subissent des traitements de chélation à l’hôpital pour leur enlever le plomb de leur sang. Mais le plomb s’est déjà stocké dans leurs os. Ils sont en général ensuite remis dans leur logement où ils continueront à s’intoxiquer. Les autorités de santé savent tout cela… Pourquoi ne font-elles rien ou si peu ?
Les ouvriers travaillant dans un environnement fortement plombé s’intoxiquent et intoxiquent leurs enfants à leur retour du travail. D’autres enfants respirent les poussières de plomb lorsque des travaux sont menés dans leur logement. Pour éviter ces intoxications, il faut absolument mettre sur pied un protocole de travaux contraignant pour éviter une mise en danger quotidienne. Les pouvoirs publics savent que c’est nécessaire… Pourquoi ne le font-ils pas ?
Certains responsables de départements français adoptent la politique de l’autruche : ils ne mènent pas de campagne de dépistage du saturnisme : les enfants s’intoxiquent sans doute aussi sans que les autorités sanitaires départementales ne veuillent le voir ou le savoir. Pourquoi ne font-ils rien ou si peu ?
Jusqu’à quand ? Que faut-il pour qu’une véritable politique publique contre le saturnisme se mette en place et évite que des milliers d’enfants souffrent de ces mauvais traitements dus au mal-logement, à la précarité, au laisser-faire ou tout simplement à l’ignorance.
Il est temps de réagir. Les enfants atteints de saturnisme souffrent de séquelles irréversibles dues à une atteinte du système nerveux central. Ces enfants voient leurs chances au niveau scolaire fondre en raison d’une indifférence des pouvoirs publics et d’une méconnaissance de nombreux acteurs.
Depuis plus de dix ans, l’AFVS se bat pour que le saturnisme soit reconnu, pris en compte par les pouvoirs publics et les personnes responsables du logement et de la santé en France. Le combat est difficile, les consciences difficiles à réveiller.
La volonté politique a existé pour voter les textes permettant de lutter efficacement contre ce fléau. Pourquoi n’existe-t-elle pas ou si peu sur le terrain pour les appliquer ?, quand il s’agit notamment : – de retirer des enfants d’un habitat dangereux pour leur santé -de procéder à des travaux de rénovation d’habitat par des entreprises compétentes qui respectent les règles édictées – d’intervenir immédiatement dans des écoles et dans tous les lieux d’accueil des enfants où la présence de plomb a été repérée.
Nous lançons un Appel et demandons à tous et à toutes (associations, syndicats, partis …) et simples citoyens d’exiger, avec nous, que la lutte contre le saturnisme soit reconnue comme « grande cause nationale » par les pouvoirs publics et le Parlement et dispose, à ce titre, des budgets et des moyens de parvenir, enfin, à la complète éradication du saturnisme.
Soutenez cet appel en signant la pétition
Premiers Signataires :
Organisations : Association Des Paralysés de France,ALPIL, ATF, ATMF, DAL49, Dal-Rouen, Fédération Droit Au Logement, FNATH, L’Association de Victimes de l’Incendie de l’Hôtel Paris Opéra, CISS Rhône-Alpes, Emmaüs France, Gisti, Syndicat de la Médecine Générale, Act Up-Paris, Soeurs Passionistes, Collectif Interassociatif Sur la Santé, ATTAC, COPAF, Ban-Asbestose France , Fondation Henri Pézerat, Comité des Médecins Généralistes pour l’Accès aux Soins,Sud Santé Hotel Dieu, Observatoire du Droit à la Santé des Etrangers, Communauté Passioniste, Association de Solidarité et d’Information pour l’Accès aux Droits, Les Verts, ARMADA, CATRED, …
Particuliers : Allison BARON, Jacques BAUDRIER Adjoint au maire (PCF) du 20e arrondissement de paris, Claire BAZIN, Geneviève BELLANGER, Marie-Anne BLENY, Sandrine BOITEL, Muriel BOMBARDI, Marie-Claude BONNEFOND, Michel BONNEFOND, Aline BOUSSARD, Patrick BRAOUEZEC Député, MP BRISCIANO, Lucie BROCARD, Hervé BROSSARD, G. BROSSARD, Ian BROSSAT President du groupe pcf/pg au Conseil de Paris, Nicolas BRUN, Claude CAILLERE, Jeannette CARMONE, Daniel CARRE Délégué National de l’ADMD, Gérard CHABERT Médecin, Pierre CHEMILLIER, Monique CHEMILLIER-GENDREAU , Carine CHEVAL, Christine CHEVAL Avocat, Rodolphe CIULLA, Renée CLEMENT, Madeleine CLOUD, Josiane CORADDUZZA, Gérard COURTOIS, Anne COUTEAU, Gérard DABOUIS, Céline DACOSSE, Loïc DAGUZAN, Janine DARDARE, Martine DEVRIES Médecin généraliste, J-Marc DOLLET Diabétologue, Myriam DUBOIS, Jean-christophe DUBOIS, Patrick DUREIL président du syndicat de la médeicne générale, Joseph DURAND, Danielle DUSSOPT, Bernard ELGHOZI Médecin, Stéphany ESTIER-LESUEUR, Mireille Fanon-Mendès France Militante associative, Georges Yoram Federman Psychiatre Gymnopédiste, Sylvain FERNANDEZ-CURIEL, Françoise Fernandez-Curiel, Laurent Fernandez-Curiel, Jacqueline Fraysse Députée des Hauts de Seine, André Gachet, Catherine Gégout ancienne Conseillère de Paris, Dominique GENEVOIX, Annie GESLIN CSF Rouen, Véronique GHADI, Henri GLASER, Claire Guignard-Hamon, Annie Henry, Paul Henry, Charlotte HODEZ Avocat, Franck Houdégla, Aomar Ikhlef, Noura Kaddour, Marie Kayser Médecin Généraliste, Silvia Lacombe, Jeannine LAGNIER, Jacques LASSAILLY, Marie LASSAILLY, Pierre Laurent Coordinateur national du Parti Communiste Français, Yves LAVERNE, Nathalie LEGRAND, Patrick Lescure, Gérard Lévy Doyen honoraire de la Faculté de Médecine de Caen, Catherine Lévy, Jean-Marc LIBRE, Michel Lorthois, Camille MAGDELAINE Avocat, Marc Mangenot économiste, Odile MAURIN Présidente d’HANDI-SOCIAL, Jean MINGUET, Geneviève Monnet, Florence NAVATTONI, Celine Nestar, Catherine Nguyen, J.F. Perdrieau médecin généraliste, Nicolas Pernet, Marc Piévic, Isabelle Prats, Olivier QUEROUIL, Philippe Reboul, Elodie Redouani, Céline REUILLY, Jacques Richaud Praticien Hospitalier, Sylvie Ritmanic, Marie-jo Rossignol, Franck Rossignol, Katia Rouff Journaliste, Sidonie ROUFIAT, Jean Rousseau, Anne Sabourin Conseillère du 2ème arrondissement de Paris (PCF), Véronique SANDOVAL Conseillère régionale d’Ile de France, Thomas Sannié Président de la Conférence Régionale de Santé d’Ile de France, Ginette SAUVAGE, Danielle SIMONNET Conseillère de Paris, Parti de Gauche, Guy Sionneau, Philippe Sultan, Jacques TEISSIER, Clarisse Tenenbaum, Marine Thisse Avocat, Fabien TULEU Directeur d’une Ecole de travail Social, Yolande VALLES, Catherine Vivier, Pierre VOLOVITCH Economiste, Bernard Wallon…
Le CISS (Collectif interassociatif sur la santé), la FNARS (Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale), l’ODSE (Observatoire du droit à la santé des étrangers) et l’UNIOPSS (Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux) dénoncent une mesure dangereuse sur le plan de la santé individuelle et de la santé publique, et économiquement désastreuse.
Elles dénoncent également une remise en cause du principe même de “l’aide sociale” en France, et une motivation politique contraire aux engagements de l’exécutif.
Le 1er décembre 2008, l’AFVS avait déposé une requête demandant l’annulation de plusieurs dispositions du tableau de maladie professionnelle n°1 « Affections dues au plomb et à ses composés ».
Les trois modifications du tableau sur lesquelles, Henri Pézerat, alors expert scientifique de l’AFVS, avait fait porter la requête étaient les suivantes :
Dans un arrêt du 10 mars 2010, le Conseil d’État a annulé cette dernière clause, reconnaissant que cette disposition est contraire au principe de présomption d’imputabilité. En revanche, il n’a pas annulé les deux dispositions précédentes dont la logique, clairement restrictive quant aux droits des victimes, ne serait cependant pas contraire au même principe.
L’AFVS et la Fondation Henri-Pézerat peuvent se réjouir d’une décision contre une disposition portant atteinte au principe fondateur de la reconnaissance en maladie professionnelle. Mais, du fait du maintien des autres dispositions du nouveau tableau 1, les victimes du saturnisme devront malgré tout apporter des preuves de leur contamination par le plomb et de la persistance de celle-ci dans l’organisme, ce qui, selon nous, remet en cause leur droit à bénéficier de cette même présomption d’imputabilité.
Nous lançons un appel aux organisations syndicales qui siègent à la Commission des maladies professionnelles pour qu’elles demandent une nouvelle révision du tableau 1.
Contacts :
Maître François Lafforgue, avocat, f.lafforgue@teissonniere-topaloff.com, 01 44 32 08 27
Annie Thébaud-Mony, directrice de recherche Inserm, annie.thebaud-mony@wanadoo.fr, 06 76 41 83 46
Deux ans après la grande manifestation du 27 mars 2008 ayant réuni dans les rues de Paris plus de 35 000 personnes en situation de handicap et atteintes de maladies invalidantes, les associations membres du collectif « Ni pauvre, ni soumis » constatent qu’aucun élément déterminant n’a réellement avancé quant à la revendication « handicap, maladie invalidante : l’urgence d’un revenu d’existence ! ».
C’est pourquoi, un nouvel appel à manifestation est lancé pour le 27 mars prochain dans 18 villes en France.
Pour plus d’informations :
le blog « Ni pauvres, ni soumis ».
Un diagnostic plomb mené en 2007 montrait la présence de plomb accessible aux enfants… et ensuite ? Rien, pas une seule action n’a été menée pour arrêter l’intoxication des enfants. Combien d’écoles à Paris et dans le reste de la France sont-elles dans ce cas ?
Le directeur et les parents d’élèves de l’école du 7 rue Championnet s’intéressent à des travaux menés dans l’établissement, dans des conditions peu satisfaisantes. Parallèlement, une mère d’élève, particulièrement sensibilisée au saturnisme, demande un diagnostic plomb dans l’école. Les responsables des affaires scolaires du 18e arrondissement se veulent rassurants et… ne font rien.
Dans ce contexte, le directeur prend connaissance d’un diagnostic plomb mené en 2007 et uniquement dans les cages d’escalier. Celui-ci avertit que du plomb est accessible. Pourtant, rien n’a été entrepris depuis. Les manquements à la prudence sont criants :
Face à la fronde des parents, la mairie propose de mener les travaux dès les vacances d’hiver 2009-2010. Mais les conditions de réalisation des analyses prévus en fin de chantier ne sont pas satisfaisantes. Le temps prévu n’est pas suffisant et, en cas de présence persistante de poussières de plomb, les enfants réintégreraient de toutes façons l’école. Les parents s’opposent farouchement à ces travaux.
Fin janvier, le diagnostic plomb est mené dans l’école entière. Au total, 85 unités (fenêtres, portes, rampes…) dans les couloirs, les salles de classe, le réfectoire, présentent du plomb accessible. Finalement, les services de la mairie de Paris proposent :
Une question reste : combien d’écoles à Paris et dans le reste de la France ont-elles encore des peintures au plomb ? Combien d’enfants s’intoxiquent chaque jour en se rendant dans leur établissement ?
Au dernier Conseil de Paris, le 9 février, Ian Brossat a présenté le vœu que les écoles élémentaires face l’objet d’une attention soutenue en termes d’exposition au plomb. Il a été accepté.
L’ingestion ou l’inhalation de plomb provoque une maladie appelée saturnisme. Celle-ci a des effets irréversibles sur le développement moteur des enfants et entraîne des troubles du comportement (somnolence ou hyper activité). Une petite fille contaminée transmettra le plomb retenu dans ses os à ses futurs enfants.
L’AFVS demande qu’une véritable campagne de diagnostics soit menée dans tous les établissements scolaires et que des travaux palliatifs soient menés le cas échéant, avec les précautions nécessaires pour les enfants et pour les ouvriers.
Face à cette situation, l’AFVS (Association des familles victimes du saturnisme), l’APF (Association des paralysés de France) et Caritas Sénégal ont réagi, soutenant les habitants, organisant leur défense sur place, alertant les autorités sur les risques encourus. En janvier 2009, le président de la République sénégalaise, Abdoulaye Wade, en réponse à une lettre lui rappelant la situation, informait qu’il avait transmis le dossier au ministre de l’Environnement.
Trois mois plus tard, une nouvelle étude est publiée par TerraGraphics Environmental Engineering et envoyée à plusieurs membres du gouvernement sénégalais. Elle réitère les alertes sur la situation dangereuse vécue par des dizaines d’enfants, conseillant une action rapide, avant la saison des pluies. Quelques actions sont effectivement menées mais elles restent très superficielles et le terrain reste en grande partie dangereux. A l’été 2009, la saison des pluies commence, les inondations sont particulièrement importantes et la situation s’aggrave… Les problèmes se multiplient. Une mission menée par l’AFVS en août 2009 montre les lacunes énormes en termes de sécurité, d’information et de santé. En septembre 2009, plusieurs lettres sont envoyées aux autorités concernées par cette catastrophe écologique et médicale. Mais aucun des trois ministres sénégalais (Famille, Environnement et Santé) n’a répondu, à ce jour, à l’inquiétude partagée des habitants et des associations.
Pour rappel, dès le début de l’année 2008, l’OMS réagissait et l’ONU envoyait des experts afin d’étudier le meilleur moyen de mettre fin à cette situation. L’institut Blacksmith avait également commencé à travailler sur la question. L’OMS estimait alors que deux à trois semaines de travaux suffiraient pour désintoxiquer le site, sans avoir à détruire une seule maison, et l’institut Blacksmith se disait prêt à dégager des fonds pour mener les travaux nécessaires. Le gouvernement sénégalais était au courant de ces conclusions. Pourtant, sa réponse a consisté à considérer comme nécessaire une délocalisation des quelque mille habitants du quartier, situé stratégiquement à 200 mètres de la mer. Face à cette attitude, les familles de Thiaroye se sont vues obligées de réagir. Craignant que les autorités sénégalaises s’approprient les lieux, elles ont refusé de déménager et ont même envisagé un temps de procéder elles-mêmes aux travaux. Depuis, la situation reste au statu quo et les familles continuent de s’intoxiquer.
Depuis la première alerte de l’OMS, 51 enfants souffrant de troubles ont été hospitalisés, mais au total, 950 personnes (adultes et enfants, simples habitants ou travaillant à cette activité de recyclage) ont été exposées au risque. Pour défendre les intérêts des familles touchées, un comité de santé et une association de femmes ont été mis en place par les habitants.
Contact presse : AFVS – 09 53 27 25 45
