Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne - Analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France - Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 238 p., ann., tabl., graph. Mars 2004

La loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions et celle du 13 décembre 2000 sur la solidarité et le renouvellement urbains donnent aux services de l'Etat des responsabilités en matière d'habitat indigne au regard du risque de saturnisme infantile. Le rapport analyse la problématique à Paris, dans les Hauts-de-Seine et en Seine-Saint-Denis où la mise en oeuvre du dispositif rencontre des difficultés liées aux spécificités de l'agglomération parisienne. A la lumière des constats et analyses effectués, le rapport formule un ensemble de recommandations. Au plan sanitaire, il préconise d'améliorer le niveau de couverture obtenu dans la détection des cas d'intoxication. Au plan de l'habitat, il donne comme priorité de fiabiliser la procédure elle-même et de mieux intégrer la lutte contre le saturnisme dans le cadre plus large de la lutte contre l'habitat indigne. En complément de ces recommandations, des indications sont données sur des points de gestion qui présentent un caractère transversal de conduite des démarches administratives.

Glorennec P., Lucas J.-P., Etchevers A., Oulhote Y., Mandin C., Poupon J., Le Strat Y., et al., « Exposition au plomb des enfants dans leurlogement. Projet Plomb-Habitat (2008-2014) : principaux résultats, retombées et perspectives ». Environnement, Risques & Santé 14, 2015 (1):28‑37. doi:10.1684/ers.2014.0751

Les niveaux d’exposition au plomb ont beaucoup baissé mais demeurent une préoccupation de santé publique du fait d’une grande prévalence de l’exposition et d’effets à faibles doses, sans seuil connu. Le projet « Plomb-Habitat » a pour objectif de décrire les sources de plomb dans l’habitat, leur association avec la plombémie, et de tester des techniques de mesure et repérage des sources. Il repose sur un sous-échantillon de l’enquête de prévalence du saturnisme infantile « Saturn’Inf ». Pour la première fois en France, des mesurages environnementaux menés au sein de 484 foyers, représentatifs des 3,6 millions de logements abritant au moins un enfant âgé de six mois à six ans, ont permis de décrire la contamination en plomb dans l’eau du robinet, les poussières déposées au sol, les peintures, les aires de jeux extérieures, les parties communes et les plats et cosmétiques traditionnels. Le projet Plomb-Habitat a également permis d’identifier les déterminants environnementaux des plombémies, d’étudier dans quelle mesure la détermination des ratios isotopiques du plomb dans les compartiments environnementaux et le sang permet d’identifier les sources d’exposition, et de comparer les informations apportées par les analyses des fractions totales et acido-solubles. L’élaboration d’un modèle de prédiction des plombémies a conduit à l’évaluation de valeurs limites en plomb dans l’eau de boisson, les poussières déposées et le sol extérieur. Le corpus de données et de résultats ainsi constitué dans le cadre de Plomb-Habitat est aujourd’hui utilisable pour fonder les décisions publiques en vue de la poursuite des efforts de réduction des expositions au plomb.

Host S, Grange D. Interventions sur le logement et impacts sanitaires. Évaluation des
actions. Paris : Observatoire régional de santé Île-de-France, 2017.

L’habitat dégradé constitue en Île-de-France l’un des déterminants environnementaux et
sociaux de santé les plus importants. La politique en faveur de l’amélioration des
logements est ainsi une priorité régionale en matière de santé publique. Cette politique
s’articule autour de nombreux modes d’intervention émanant de différents prescripteurs,
à différentes échelles et avec des approches ciblées sur un ou plusieurs déterminants.
L’amélioration des conditions de logement vise à améliorer les conditions de vie des
individus et in fine leur santé. Alors que les impacts de la qualité des logements sur la
santé sont aujourd’hui bien établis, l’impact des politiques d’amélioration de l’habitat est
peu documenté. C’est pourquoi, il apparait nécessaire de développer des travaux
approfondis permettant d’évaluer les résultats des interventions sur le logement afin de
les rendre visibles et opérationnels pour guider les politiques. Ce travail explicite les
méthodes à mettre en œuvre et indicateurs à recueillir pour évaluer les interventions sur
le logement ainsi que leurs éventuelles limites.

Notamment Encadré 6. Analyses coûts-bénéfices des mesures de lutte contre le saturnisme infantile p.53

Le maire, le président d’intercommunalité et la lutte contre l’habitat indigne 2023