L’AFVS ne s’occupe pas directement de saturnisme professionnel, néanmoins nous avons publié une brochure sur le sujet, et vous présentons d’autres ressources.
Pour toute information, s’adresser aux militants syndicaux, délégués du personnel, membres du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou contacter la Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP).
• Le CSTB : Centre scientifique et technique du bâtiment
• L’INRS : Institut national de recherche et de sécurité au travail : santé et sécurité au travail. (Voir les pages consacrées au plomb)
• Les organisations syndicales, CGT, CFDT, CGT-FO, CFTC, SUD, CNT
• L’association Henri Pézerat
• La FNATH : association des accidentés de la vie
• Le CATRED : Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l’égalité des droits
• Santé info droits : ligne d’informations juridiques et sociales créée par le Collectif interassociatif sur la santé (CISS) qui réunit plus de quarante associations de personnes malades, âgées, retraités, en situation de handicap, de consommateurs et d’associations familiales.
• L’OIT (Organisation internationale du travail) et ses conventions concernant le plomb : Convention n° 13, n°18 et n°42
• L’OMS : Organisation mondiale de la santé
L’ouvrage collectif Le risque cancérogène du plomb. Évaluation en milieux professionnels, publié chez EDP Sciences sous la direction de Benoît Hervé-Bazin, contient notamment une contribution de Jean-Marie Haguenoer, professeur de toxicologie et de santé publique ayant participé à la Conférence de consensus sur le saturnisme, organisée par l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé à Lille fin 2003.
INRS : Plomb et composés minéraux. Mai 2020
Fiche présentant l’essentiel des données d’hygiène et de sécurité relatives à « Plomb et composés minéraux » avec un rappel de la réglementation française et des recommandations techniques et médicales.
Prévenir les expositions professionnelles au plomb
Les principaux secteurs d'activité exposés au plomb sont le bâtiment, l'industrie et l'artisanat. Or, une exposition régulière au plomb peut entraîner des conséquences graves pour la santé. Le plomb et ses composés sont classés d’autre part comme toxiques pour la reproduction. Les mesures de prévention à mettre en œuvre ont pour objectif de réduire l’exposition au plomb des travailleurs au niveau le plus bas techniquement possible.
AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition et recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le plomb et ses composés inorganiques
L’Anses a été saisie le 11 mars 2013 par la direction générale du travail (DGT) afin de mener les
travaux d’expertise nécessaires à la révision des valeurs limites d’exposition professionnelle
réglementaires pour le plomb (valeur limite atmosphérique et valeurs limites biologiques).
La France dispose actuellement d’une VLEP-8h contraignante1 pour le plomb de 0,10 mg.m-3 et de
valeurs limites biologiques contraignantes2 de 400 µg.L-1 pour les hommes et de 300 µg.L-1 pour
les femmes,
La DGT a demandé à l’Agence de réviser prioritairement les valeurs pour le plomb et ses
composés et de proposer, le cas échéant, de nouvelles valeurs d’exposition en milieu
professionnel basées sur des considérations sanitaires.
Il est à noter que suivant les recommandations du Haut Conseil de la Santé Publique, les autorités
sanitaires françaises3 ont abaissé en juin 2015 de 100 à 50 µg.L-1 le seuil de plombémie
définissant le saturnisme infantile.
La formation professionnelle des jeunes à certains métiers peut être à l’origine d’une exposition au plomb. Habituellement interdite aux mineurs, celle-ci est autorisée après demande de dérogation (décrets no 2013-914 et no 2013-915 du 11 octobre 2013). Si le saturnisme infantile est défini par une plombémie≥100μg/L, la réglementation professionnelle impose de ne pas dépasser 300 et 400μg/L, respectivement pour les femmes et les hommes (art. R4412-152 et R4412-149 du Code du travail). Ces seuils ne sont pas protecteurs vis-à-vis du risque pour la reproduction, car des effets reprotoxiques chez l’homme sont observés dès 150μg/L. Nous avons voulu identifier les jeunes en formation professionnelle présents dans la base du système de surveillance du saturnisme infantile, afin de décrire leurs plombémies ainsi que les secteurs professionnels les plus souvent susceptibles de les exposer au plomb.
Publication de l'ANSES, Juin 2021
Les centres de consultations de pathologie professionnelle ont pour but d'aider le médecin, traitant ou du travail, à faire le diagnostic de l'origine professionnelle d'une maladie. On compte actuellement 28 CPP actifs sur l'ensemble du territoire. Vous pouvez retrouver leurs adresses dans ce document.
